En tant que centre de professionnalisation des entrepreneurs culturels et artistiques, Culture Action est aussi un centre ressources où trouver des informations fiables et actualisées en matière de gestion, de réglementation et d’organisation.
Ci-dessous, vous retrouverez une compilation de documents ressources pour vous aider dans vos projets.
Aides et financements
En France, il y a de nombreux dispositifs d’aides et de financements à destination des porteurs de projets culturels & artistiques, encore faut il savoir qu’ils existent…
Voici une liste non exhaustive des différentes aides, fonds et financements possibles pour les arts vivants.
À destination des jeunes
Dispositif « Culture-Actions » – Aide aux projets culturels et aux initiatives étudiantes
Dispositif FSDIE – Fonds de Solidarité au Développement des Initiatives Étudiantes
Les aides à projets du CRIJ – Franche-Comté
Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-Comté
Talents émergents du spectacle vivant
Développement des lieux et des compagnies
Aides à la création
Festivals régionaux (spectacle vivant)
Participation aux festivals d’Avignon et de Chalon dans la rue
SACEM
Toutes les aides SACEM
Aide à l’autoproduction
Fonds de valorisation de la musique originale de documentaires
ADAMI
Financer les projets artistiques – demandes d’aides en ligne
Aides à l’audiovisuel – critères
Aides à l’enregistrement – critères
Aides aux spectacle et aux festivals – critères
Aides à la formation – critères
Le FCM
Chambre de commerce et de l'industrie
Cadre réglementaire et juridique
Connaître et maîtriser les aspects réglementaires et juridiques ne constitue pas forcément la partie la plus passionnante du travail de création. Pourtant, ce sera la meilleure garantie pour l’avenir de votre projet, qu’il soit amateur ou professionnel.
Dans cette rubrique, vous trouverez les textes de lois et de réglementations utiles à votre projet.
Artistes interprètes
Artistes du spectacle
Artistes auteurs
Entrepreneurs du spectacle
Annexes de l'Unedic
Sécurité du spectacle
Fiscalité du spectacle
Groupement d'artistes amateurs
Définition du statut d’artiste amateur dans la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine
Fiche Culture Action sur l’utilisation du GUSO pour les groupements d’artistes amateurs
Cerfa 14886*01 – Déclaration d’entrepreneur de spectacle occasionnel
Décret relatif à la participation d’amateurs à des représentations d’une œuvre de l’esprit dans un cadre lucratif
GUSO - Guichet Unique du Spectacle Occasionnel
Les conventions collectives du spectacle
Champs d’application des conventions collectives des secteurs privé et public
Convention Collective Nationale des Entreprises Artistiques et Culturelles (Public)
Convention Collective Nationale des Entreprises du secteur privé du spectacle vivant (Privé)
Accord sur les salaires
Les contrats
Contrat d’artistes
Contrat d’engagement d’artiste
Contrat pour la musique
Contrat de production
Analyse Société En participation / Coproduction simple
Contrat de coproduction simple – à télécharger
Contrat de coproduction SEP
Contrat de diffusion
Notice de contrat de cession
Contrat de cession de droits de représentation – à télécharger
Notice de contrat de coréalisation
Contrat de coréalisation – à télécharger
Contrat d’auteur
Les sociétés d'auteurs
Les Sociétés d’auteurs : c’est quoi ?
Définition – Sociétés de perception et de rétribution des droits
La SACEM
Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
La SACD
Société des auteurs et compositeurs dramatiques
Pour les droits voisins au droit d’auteur
L’ADAMI
Société civile pour l’administration des droits des artistes et musiciens interprètes
La SPEDIDAM
Société de perception et de distribution des droits des artistes interprètes
Pour l’emploi
Des sites ressources spécialisés dans les offres d’emplois du secteur culturel et artistique existent. En voici quelques uns…
Structures à connaître en région
Pour mettre toutes les chances du côté de votre projet, il est primordial de connaitre les acteurs du secteur culturel et artistiques notables en région.
Voici une liste non exhaustive des structures de la région à connaitre qui gravitent autour des arts vivants (musique, théâtre, danse, arts de la rue…)
Centres Dramatiques Nationaux et Régionaux
Centres Chorégraphiques Nationaux
Centres de Développement Chorégraphique
Scènes nationales
Les 2 Scènes – Besançon
MA Scène nationale – Montbéliard
Les Scènes du Jura – Champagnole, Dole, Lons-le Saunier, Morez, Poligny, Saint-Amour et Salins-les-Bains
Le Granit – Belfort
L’Espace des Arts – Chalon-sur-Saone
L’Arc – Le Creusot
Le Théâtre – Macon
Scènes conventionnées
Côté Cour – Scène conventionnée Jeune Public de Franche-Comté
Théâtre Edwige Feuillère – Vesoul
Théâtre d’Auxerre – Auxerre
Scènes de Musiques Actuelles (SMAC)
La Rodia – Besançon
La Vapeur – Dijon
Le Moloco – Audincourt
La Poudrière de Belfort – Belfort
Le Moulin de Brainans – Brainans
Echo System – Scey Sur Saone
Le Silex – Auxerre
Autres structures – Franche-Comté
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Centre Régional du Livre
Le Scénacle
Les Arts Liés
Petit Théâtre de la Bouloie
[…]
39
Troll’s Production
Cœur de Bœuf
La Fraternelle – Maison du Peuple
Forges de Fraisans
Mi-Scène
[…]
70
Auditorium de Lure
Forges de Pesmes
[…]
Autres structures – Bourgogne